Aller au contenu
Gl9news

Gl9news

La fiscalité simplifiée

  • Actualité
  • Administratif
    • Document administratif
  • Assurance
  • Droit
  • Résiliation
  • Divers

Catégorie : Droit

Inspection du travail nantes

Publié par gl9news le 8 mars 2025 dans Droit

Plongé au cœur de la région des Pays de la Loire, Nantes se distingue non seulement par son patrimoine culturel mais également par son dynamisme économique. En 2025, la ville est devenue un véritable carrefour d’opportunités pour les entreprises aspirant…

Poteaux électriques sur un terrain privé : indemnisation pour les propriétaires, découvrez les écarts entre régions

Publié par gl9news le 28 janvier 2025 dans Droit

La présence de poteaux électriques sur les terrains privés soulève des questions sur les droits des propriétaires et les modalités d'indemnisation. Cette situation, encadrée par la loi, nécessite une compréhension claire des règles et des démarches à suivre. Le cadre…

Tailles légales de capture des coquillages, crustacés et poissons : Différences entre pêche pro et loisir

Publié par gl9news le 25 décembre 2024 dans Droit

La pêche en mer, qu'elle soit professionnelle ou de loisir, obéit à des règles précises établies pour préserver les ressources marines. Les tailles minimales de capture constituent un élément fondamental de cette réglementation et varient selon les espèces et les…

Assurance-vie : ce qu’il faut retenir pour un rachat

Publié par gl9news le 2 mars 2023 dans Actualité, Administratif, Assurance, Divers, Document administratif, Droit, Résiliation

Souscrire à une assurance-vie est une alternative qui permet de se constituer une épargne. En effet, grâce à l’apport initial et aux mensualités payées par le titulaire, ce dernier se verra versé un certain capital stipulé dans le contrat. Il…

Détective privé et filature : quelles conditions légales ?

Publié par gl9news le 12 octobre 2021 dans Actualité, Droit

Qu’est-ce que la filature ? La filature est une méthode utilisée par les détectives privés pour recueillir des informations : c’est l’action de suivre un individu sans se faire remarquer afin de savoir où ce dernier se rend, quelles sont ses…

Annonce légale: les subtilités que vous devez connaitre lors de la gestion de votre entreprise

Publié par gl9news le 21 septembre 2021 dans Droit

Peu importe votre domaine d’activité et l’âge de votre société, une chose est sûre, vous devez vous atteler à la publication d’une annonce légale. C’est un incontournable de la gestion d’entreprise. Aussi, en tant que directeur, vous devez en connaitre…

Pourquoi avez-vous besoin d’un avocat pour l’organisation de votre mariage ?

Publié par gl9news le 28 octobre 202028 octobre 2020 dans Droit

Ce n’est pas une pratique très connue en France. Mais il n’en demeure pas moins que pour l’organisation de votre mariage, vous aurez besoin d’un avocat presque autant qu’un wedding planner. Et voici pourquoi. Des démarches administratives en vue de…

Comment fonctionne l’indemnisation d’un préjudice physique ?

Publié par gl9news le 16 août 2020 dans Droit

L’Assurance Maladie attribue des indemnités non fixes aux personnes victimes de préjudice corporel. Ce système de compensation est effectué selon le cas, la cause et la gravité de la situation. Le calcul se fera donc à partir de ces critères….

Pagination des publications

Page 1 Page 2 Page 3

Articles récents

  • Comprendre l’expropriation et défendre vos droits avec un cabinet spécialisé
  • les avantages des ressources humaines : pourquoi investir dans des conventions collectives actualisées est essentiel
  • Les sanctions liées à l’absence d’annonce légale
  • Extrait de casier judiciaire : délai et démarches indispensables pour récupérer votre permis
  • Comment un avocat peut optimiser votre indemnisation après un accident de la route

Archives

Me contacter

  • Contact
  • Mentions légales

Catégories

  • Actualité
  • Administratif
    • Document administratif
  • Assurance
  • Droit
  • Résiliation
  • Divers
Copyright © AM Gl9news | Tous droits réservés.
Thème Fashify par FRT